Amazon Services

View this email in: EN | DE | IT | ES | 中文

La nouvelle structure tarifaire
des Services de TVA sur Amazon
entrera en vigueur le 1^er octobre

Cher/Chère partenaire de vente,

Merci d'être un client fidèle des Services de TVA sur Amazon. Alors que nous continuons d'évoluer et de simplifier nos services et nos frais, nous effectuons une modification des frais applicables.

Quand le changement se produit-il et pourquoi ce changement se produit-il ?

À compter du 1^er octobre 2022 de nouveaux frais sur les Services de TVA sur Amazon entreront en vigueur. Veuillez noter que toutes les combinaisons vendeurs/pays existantes et nouvelles seront soumises à ce changement. Si vous utilisez déjà des services de déclaration de TVA, vos taux annuels actuels seront mis à jour en fonction de ces nouveaux frais et les nouveaux frais de déclaration vous seront facturés mensuellement, à compter du cycle de facturation d'octobre.

Nous avons opté pour des frais par pays, afin de vous donner la flexibilité de choisir ceux dont vous avez besoin et de simplifier votre expérience sur ces frais.
Nous continuerons à simplifier ces frais afin d'améliorer votre expérience avec les Services de TVA sur Amazon.

Quels sont les nouveaux frais ?

Vous trouverez ci-dessous les nouveaux tarifs par service qui entreront en vigueur à la date mentionnée ci-dessus :

Immatriculation à la TVA

Pays	En vigueur le 1^eroctobre
UK	50 €
DE	50 €
FR	150 €
IT	150 €
ES	150 €
PL	150 €
CZ	150 €

Services de déclaration de TVA (les montants indiqués sont annuels et facturés mensuellement)

Pays	En vigueur le 1^er octobre	Frais des partenaires	Frais techniques Amazon
UK	350 €	100 €	250 €
DE	350 €	100 €	250 €
FR	350 €	100 €	250 €
IT	350 €	100 €	250 €
ES	350 €	100 €	250 €
PL	350 €	100 €	250 €
CZ	350 €	100 €	250 €

Avec ces nouveaux frais et afin de garantir la parité avec les prix actuels (pour ceux d'entre vous qui effectuent leurs déclarations auprès des Services de TVA sur Amazon dans ›= 5 pays), nous offrons une remise sur quantité pour les frais des services de déclaration de TVA, qui seront de 5 %, 20 %, 30 % pour 5, 6 et 7 pays, respectivement. (Exemples ci-dessous) :

# Pays	Frais de déclaration avant remise	Remise sur quantité	Frais de déclaration après remise	Frais de déclaration mensuels
1	350 €	0%	350 €	29,17 €
2	700 €	0%	700 €	58,33 €
3	1,050 €	0%	1,050 €	87,50 €
4	1,400 €	0%	1,400 €	116,67 €
5	1,750 €	5%	1,663 €	138,54 €
6	2,100 €	20%	1,680 €	140,00 €
7	2,450 €	30%	1,715 €	142,92 €

Les frais des services de déclaration de TVA incluent les frais technologiques Amazon et les frais de déclaration de TVA des fournisseurs de services fiscaux. Ces services vous seront facturés séparément.

Tous les frais mentionnés ci-dessus n'incluent pas la TVA (le cas échéant).

Foire aux questions :

1. Quels seront mes nouveaux frais ?

Pour connaître les pays auxquels vous êtes inscrit pour les Services de TVA sur Amazon, accédez à Rapports › Déclarez votre TVA › Déclarations fiscales actuelles. Identifiez les frais correspondants pour les pays auxquels vous êtes inscrit dans le tableau ci-dessus.

Afin de garantir la parité avec les prix actuels (pour ceux d'entre vous qui effectuent leurs déclarations auprès des Services de TVA sur Amazon dans ≥ 5 pays), nous offrons une remise sur quantité pour les frais des services de déclaration de TVA, qui seront de 5 %, 20 %, 30 % pour 5, 6 et 7 pays, respectivement. (Illustré ci-dessus).

N'oubliez pas qu'il y a une cotisation annuelle de 250 € par pays pour les pays où vous utilisez les services de représentation fiscale.

2. Quand serai-je débité ?

Si vous vous inscrivez dans un nouveau pays après le 1^er octobre, des frais d'enregistrement à la TVA de 50 € pour le Royaume-Uni et l'Allemagne, et de 150 € pour chacun des autres pays, vous seront facturés. Ces frais seront facturés dans le mois suivant votre inscription.

Vos frais de service de déclaration de TVA et vos frais de représentation fiscale ne commencent que lorsque nous générons votre première déclaration.

Pour savoir quand vous avez commencé à générer des déclarations auprès de nous, veuillez vous rendre dans Rapports › Déclarez votre TVA › Déclarations fiscales actuelles. Sur le côté droit, parmi les liens annexes, cliquez sur Déclarations antérieures et vérifiez chaque mois en commençant par le plus ancien jusqu'à ce que vous voyiez le premier montant rempli pour une juridiction. Le mois suivant est le mois au cours duquel vous avez commencé à effectuer votre déclaration auprès de nous.

3. Comment serai-je débité ?

Le montant sera débité directement de votre compte Amazon Seller Central principal. Avant de débiter votre compte, nous vous enverrons une communication indiquant le montant à prélever et la date exacte du prélèvement.

4. Que dois-je faire si je souhaite me désinscrire ?

Cliquez ici pour soumettre une demande de désinscription des services de TVA sur Amazon.

Pour toute autre question concernant les services de TVA sur Amazon, consultez notre Foire aux questions.

Si vous avez besoin d'aide supplémentaire, vous pouvez contacter le Support Vendeur.

Cordialement,
Les Services de TVA sur Amazon

Cet e-mail était-il utile ?

Si vous ne souhaitez plus recevoir ces e-mails, cliquez sur Se désinscrire pour supprimer votre adresse e-mail de notre liste de diffusion.

Amazon Services Europe S.à r.l. 38 Avenue John F. Kennedy L-1855 Luxembourg, Enregistré au Luxembourg n°B-93815, Capital social : 37 500 EUR, Numéro de licence commerciale : 132595, Luxembourg Nº de TVA LU 19647148.