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Le règlement relatif à la sécurité générale des produits entrera en vigueur le 13 décembre 2024.

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Si vous vendez des produits non alimentaires dans l’Union européenne et en Irlande du Nord, vous devrez respecter les exigences du règlement relatif à la sécurité générale des produits en 2024.
 

Le 13 décembre 2024, ce règlement introduira de nouvelles exigences pour la plupart des produits non alimentaires.

Pour vous conformer à ce règlement, veuillez effectuer les actions suivantes avant cette date :

• Assurez-vous que tous les produits que vous vendez dans l’Union européenne et en Irlande du Nord respectent les exigences existantes en matière d’étiquetage et de traçabilité.
• Nommez une personne responsable dans l’UE pour ces produits.
• Étiquetez les produits en indiquant les coordonnées de la personne responsable, du fabricant et, le cas échéant, de l’importateur.
• Étiquetez les produits avec un numéro de type, de lot ou de série.
• Étiquetez les produits avec des informations et avertissements de sécurité, le cas échéant, dans la langue du pays de vente.

En outre, vous devrez fournir les informations suivantes dans les mises en vente :

• Les informations de la personne responsable, le nom et les coordonnées du fabricant pour chaque produit.
• Une image du produit et toute autre information nécessaire pour identifier le produit.
• Les informations et avertissements de sécurité, dans la langue du pays de vente.

Pour vous préparer à l’entrée en vigueur de ce règlement, nous vous recommandons de remplir la première série d’exigences dès que possible.

Début 2024, nous vous avertirons sur la procédure à suivre pour remplir la deuxième série d’exigences.

Avez-vous besoin d’aide ?

Pour plus d’informations, consultez la page sur le règlement relatif à la sécurité générale des produits.

Cordialement,

L’équipe Amazon Services Europe

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